Mentions légales

Édition

Le site Internet www.handiem.org est édité par HandiEM, association loi 1901 à but non lucratif et dont le siège social est :
15 rue Rieux
92100 Boulogne Billancourt

Directeur de la publication

Céline Grelier

Conception / Réalisation / Hébergement

La conception, la réalisation technique et graphique sont assurés par la société BRIEF.
L’hébergement est assuré par la société OVH.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@handiem.org.

Politique de confidentialité

L’ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des services accessibles respecte, non seulement la législation locale mais également les dispositions de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le règlement général sur la protection des données (RGPD), nouveau règlement européen, sur la protection des données personnelles, paru au journal officiel le 27 avril 2016 et en vigueur au 25 mai 2018.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@handiem.org.

Utilisation de cookies

Ce site utilise des cookies pour un fonctionnement optimal.

L’utilisateur est informé qu’en poursuivant sa navigation sur le site, il accepte l’utilisation de cookies.
Les cookies sont destinés à lui proposer des contenus et services adaptés, et la réalisation de statistiques de fréquentation anonymes.

Vous pouvez à tout moment choisir de supprimer ou désactiver les cookies au niveau de votre navigateur.
Chaque navigateur propose une solution de paramétrage pour :

  • vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur,
  • vous permettre de les accepter ou de les refuser, au cas par cas ou systématiquement.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble du site est la propriété de la Fédération de HandiEM. Les logos, marques et visuels sont déposés. Les bases de données sont la propriété exclusive de HandiEM.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou la représentation partielle ou totale du site ou de son contenu est interdite sans autorisation préalable.
La reproduction papier pour une utilisation privée et autorisée à l’usage exclusif des copistes au sens de l’art. L 122-5-2 du CPI.

Liens vers des tiers

Le site propose des liens vers des sites sur lesquels HandiEM n’exerce aucun contrôle. HandiEM dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.
Le site contient des fichiers en format PDF (portable document format). Il faut disposer d’Acrobat Reader pour pouvoir les visualiser. Acrobat Reader est disponible sur le site d’Adobe France.

Avertissement

Les informations contenues dans le site www.handiem.org n’ont aucune valeur contractuelle.

Politique de protection des données